ARRÊTÉ 2024-0589-PORTANT RÈGLEMENTATION DE LA CIRCULATION - AVENUE DE LA LIBÉRATION - LE 15-12-2024 Mis en ligne le 11.12.2024 Monsieur Alain Pocard, 3ème Adjoint
ARRÊTE 2024-0588-RÈGLEMENTANT L'AUTORISATION DE TIRS D'ARTIFICES DE DIVERTISSEMENT-LE 15-12-2024 Mis en ligne le 11.12.2024 Monsieur Alain Pocard, 3ème Adjoint
ARRETE 2024-0587 - 125 B RUE GEORGES CLEMENCEAU - TRAVAUX DU 08.01.2025 AU 17.01.2025 Mis en ligne le 10.12.2024 Monsieur Georges Bonnet, 1er Adjoint
ARRETE 2024-0591 - 5 IMPASSE JEAN JAURES - TRAVAUX DU 16.12.2024 AU 27.12.2024 Mis en ligne le 10.12.2024 Monsieur Georges Bonnet, 1er Adjoint
ARRETE 2024-0581 - PORTANT DÉROGATION DE L'ARRETE PM 2018-075 ET DE L'ARRETE PREFECTORAL RELATIF AUX BRUITS DE VOISINAGE DU 22 AVRIL 2016 Mis en ligne le 06.12.2024 Monsieur Georges Bonnet, 1er Adjoint
ARRETE 2024-0583 - RUE RAYMOND POINCARE - TRAVAUX DE NUIT - DU 12.12.2024 AU 13.12.2024 Mis en ligne le 06/12/2024 Monsieur Georges Bonnet, 1er Adjoint
ARRÊTÉ 2024-0585 - OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC- VILLAGE DE NOËL - DU 08-12-2024 AU 18-12-2024 Mis en ligne le 06.12.2024 Monsieur Alain Pocard, 3ème Adjoint
ARRÊTÉ 2024-0572- RÈGLEMENTANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT - PARKING IMPASSE DES ABATTOIRS - DU 06-12-2024 AU 07-12-2024 Mis en ligne le 03.12.2024 Monsieur Alain Pocard, 3ème Adjoint
CONTRÔLE DES STRUCTURES - DEMANDE D'AUTORISATION D'EXPLOITER N°24245 Mis en ligne le 28.11.2024 Pour le DDTM et par délégation, la Cheffe de l'Unité Vie des Exploitations et territoires
ARRÊTÉ 2024-0571 - RÈGLEMENTATION DE LA CIRCULATION - MARCHÉ DE NOËL - DU 14-12-2024 AU 16-12-2024 Mis en ligne le 28.11.2024 Monsieur Alain Pocard, 3ème Adjoint
ARRÊTÉ 2024-0554 - RESTRICTION DE CIRCULATION ET DE STATIONNEMENT - PARKING ET VOIE DE CIRCULATION - SALLE DES FÊTES- DU 08-12-2024 AU 18-12-2024 Mis en ligne le 28.11.2024 Monsieur Alain Pocard, 3ème Adjoint
