ARRETE 2024-0028 - RUE JOSPEPH MARIE JACQUARD - IMPASSE ET RUE NICOLAS APPERT - RUE GUSTAVE EIFFEL - TRAVAUX DU 29.01.2024 AU 15.03.2024 Mis en ligne le 25.01.2024 Monsieur Georges Bonnet, 1er Adjoint
ARRÊTÉ 2024-023 - RÈGLEMENTANT L'ACCÈS AUX STADES DU 19 AU 21 JANVIER 2024 Mis en ligne le 23.01.2024 Monsieur Éric Merle, Adjoint aux Sports, à la Vie Associative et Citoyenne
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL INTERDISANT LA CHASSE POUR 7 ESPÈCES DE GIBIER D'EAU DANS LE SITE NATURA 2000 FR7200679 -BASSIN D'ARCACHON ET CAP FERRET Mis en ligne le 23.01.2024 Par le Préfet Monsieur Étienne GUYOT
ARRÊTÉ PORTANT ABROGATION DE L’ARRÊTÉ DU 27.12.2023 PORTANT INTERDICTION TEMPORAIRE DE LA PÊCHE, DU RAMASSAGE, DU TRANSPORT, DE LA PURIFICATION, DE L’EXPÉDITION, DU STOCKAGE, DE LA DISTRIBUTION, DE LA COMMERCIALISATION ET DE LA MISE À LA CONSOMMATION HUMAINE DE TOUS LES COQUILLAGES ISSUS DU BASSIN D'ARCACHON Y COMPRIS LE BANC D'ARGUIN ET PRESCRIVANT DES MESURES DE GESTION COMPLÉMENTAIRES LIÉES À UNE CONTAMINATION DE CES COQUILLAGES PAR DES NOROVIRUS Mis en ligne le 22.01.2024 Par le Préfet Monsieur Étienne GUYOT
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL ACCORDANT À LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION BASSIN D'ARCACHON SUD LA PROLONGATION DU PERMIS D'EXPLOITATION DU GÎTE GÉOTHERMIQUE À BASSE TEMPÉRATURE À PARTIR DU FORAGE DIT "TEICH-PIRAC 1" SITUÉ SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DU TEICH ET ÉDICTANT DES PRESCRIPTIONS POUR LES TRAVAUX D'EXPLOITATION Mis en ligne le 17.01.2024 Pour le Préfet et par délégation, pour le Directeur Départemental des Territoires et de l
ARRÊTÉ RÈGLEMENTANT LE STATIONNEMENT ET LA CIRCULATION - PARKING DE LA SALLE DES FÊTES - DU 18-01-2024 AU 19.01.2024 Mis en ligne le 12.01.2024 Monsieur Alain Pocard, 3ème Adjoint
ARRETE 2024-0015 - 51 ROUTE DES LACS - TRAVAUX DU 07.02.2024 AU 16.02.2024 Mis en ligne le 12.01.2024 Monsieur Georges Bonnet, 1er Adjoint
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 09.01.2024 AUTORISANT LA PÊCHE DE LA CARPE DE NUIT POUR L’ANNÉE 2024 Mis en ligne le 10.01.2024 Pour le Préfet, pour le Directeur Départemental des Territoires et de la Mer, par délégat
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N° SEN/20223/12/08-177 PORTANT AUTORISATION EN APPLICATION DE L'ARTICLE L.214-3 DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT DU SYSTÈME D'ASSAINISSEMENT DE BIGANOS D'UNE CAPACITÉ DE 8100KG/J DE DBO5, SOIT 135 000 EH Mis en ligne le 09.01.2024 Monsieur Étienne GUYOT
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N° SEN/2023/12/08-177 AUTORISANT LA RÉUTILISATION DES EAUX USÉES TRAITÉES (REUT) ISSUES DE LA STATION DE TRAITEMENT DES EAUX USÉES DE BIGANOS POUR L'ARROSAGE DE TROIS RONDS-POINTS, LE LAVAGE DES VOIRIES ET L'HYDROCURAGE DES RÉSEAUX D'ASSAINISSEMENT Mis en ligne le 09.01.2024 Le Préfet Monsieur Étienne GUYOT
ARRETE 2024-0685 - AVENUE DE LA COTE D'ARGENT - TRAVAUX DU 24.01.2024 AU 09.02.2024 Mis en ligne le 08.01.2024 Monsieur Georges Bonnet, 1er Adjoint
ARRETE 2023-0681 - AVENUE DES BOIENS - TRAVAUX DU 24.01.2024 AU 02.02.2024 Mis en ligne le 08.01.2024 Monsieur Georges Bonnet, 1er Adjoint
