ARRETE 2024-0047 - ALLEE DES PIGNOTS - TRAVAUX DU 02.02.2024 AU 23.02.2024 Mis en ligne le 01.02.2024 Monsieur Georges Bonnet, 1er Adjoint
ARRETE 2024-0039 - AVENUE DE LA LIBERATION RUE JULES FERRY ROUTE DES LACS CHEMIN MARINEY - TRAVAUX DU 29.01.2024 AU 09.02.2024 Mis en ligne le 30.01.2024 Monsieur Georges Bonnet, 1er Adjoint
ARRÊTÉ 2024-0046 - RÈGLEMENTANT LE STATIONNEMENT ET LA CIRCULATION - DU 02-02-2024 AU 04-02-2024 - FOIRE AU GRAS Mis en ligne le 29.01.2024 Monsieur Alain Pocard, 3ème Adjoint
ARRETE 2024-0034 - 13 B CHEMIN DE LYZE - TRAVAUX DU 12.02.2024 AU 23.02.2024 Mise en ligne le 26.01.2024 Monsieur Georges Bonnet, 1er Adjoint
ARRETE 2024-0038 - NICOLAS APPERT - PARCELLE 212 SECTION BO - TRAVAUX DU 05.02.2024 AU 02.08.2024 Mis en ligne le 26.01.2024 Monsieur Georges Bonnet, 1er Adjoint
ARRETE 2024-0033 - 53 RUE JEAN MOULIN - TRAVAUX DU 29.01.2024 AU 26.02.2024 Mis en ligne le 26.01.2024 Monsieur Georges Bonnet, 1er Adjoint
ARRETE 2024-0028 - RUE JOSPEPH MARIE JACQUARD - IMPASSE ET RUE NICOLAS APPERT - RUE GUSTAVE EIFFEL - TRAVAUX DU 29.01.2024 AU 15.03.2024 Mis en ligne le 25.01.2024 Monsieur Georges Bonnet, 1er Adjoint
ARRÊTÉ 2024-023 - RÈGLEMENTANT L'ACCÈS AUX STADES DU 19 AU 21 JANVIER 2024 Mis en ligne le 23.01.2024 Monsieur Éric Merle, Adjoint aux Sports, à la Vie Associative et Citoyenne
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL INTERDISANT LA CHASSE POUR 7 ESPÈCES DE GIBIER D'EAU DANS LE SITE NATURA 2000 FR7200679 -BASSIN D'ARCACHON ET CAP FERRET Mis en ligne le 23.01.2024 Par le Préfet Monsieur Étienne GUYOT
ARRÊTÉ PORTANT ABROGATION DE L’ARRÊTÉ DU 27.12.2023 PORTANT INTERDICTION TEMPORAIRE DE LA PÊCHE, DU RAMASSAGE, DU TRANSPORT, DE LA PURIFICATION, DE L’EXPÉDITION, DU STOCKAGE, DE LA DISTRIBUTION, DE LA COMMERCIALISATION ET DE LA MISE À LA CONSOMMATION HUMAINE DE TOUS LES COQUILLAGES ISSUS DU BASSIN D'ARCACHON Y COMPRIS LE BANC D'ARGUIN ET PRESCRIVANT DES MESURES DE GESTION COMPLÉMENTAIRES LIÉES À UNE CONTAMINATION DE CES COQUILLAGES PAR DES NOROVIRUS Mis en ligne le 22.01.2024 Par le Préfet Monsieur Étienne GUYOT
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL ACCORDANT À LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION BASSIN D'ARCACHON SUD LA PROLONGATION DU PERMIS D'EXPLOITATION DU GÎTE GÉOTHERMIQUE À BASSE TEMPÉRATURE À PARTIR DU FORAGE DIT "TEICH-PIRAC 1" SITUÉ SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DU TEICH ET ÉDICTANT DES PRESCRIPTIONS POUR LES TRAVAUX D'EXPLOITATION Mis en ligne le 17.01.2024 Pour le Préfet et par délégation, pour le Directeur Départemental des Territoires et de l
ARRÊTÉ RÈGLEMENTANT LE STATIONNEMENT ET LA CIRCULATION - PARKING DE LA SALLE DES FÊTES - DU 18-01-2024 AU 19.01.2024 Mis en ligne le 12.01.2024 Monsieur Alain Pocard, 3ème Adjoint
