ARRETE 2024-0139 - 64 AVENUE DE LA COTE D ARGENT - TRAVAUX DU 27.03.2024 AU 10.04.2024 Mis en ligne le 18.03.2024 Monsieur Georges Bonnet, 1er Adjoint
ARRÊTÉ 2024-0131-PORTANT RÈGLEMENTATION DU STATIONNEMENT-FINALES DÉPARTEMENTALES DE RUGBY-LE 13-04-2024 Mis en ligne le 18.03.2024 Monsieur Alain Pocard, 3ème Adjoint
ARRÊTÉ 2024-0135 - RÈGLEMENTANT LE STATIONNEMENT ET LA CIRCULATION - PARKING DE LA SALLE DES FÊTES- LE 22-03-2024 Mis en ligne le 15.03.2024 Monsieur Alain Pocard, 3ème Adjoint
ARRÊTÉ 2024-0134 - RELATIF A L'ORGANISATION DU CARNAVAL 2024 LE 22-03-2024 Mis en ligne le 15.03.2024 Monsieur Alain Pocard, 3ème Adjoint
ARRÊTÉ 2024-0133 - RÈGLEMENTANT LA CIRCULATION À L'OCCASION DU DÉFILÉ DU CARNAVAL 2024 LE 22.03.20.24 Mis en ligne le 15.03.2024 Monsieur Alain Pocard, 3ème Adjoint
ARRÊTÉ 2024-0123-RÈGLEMENTANT LE STATIONNEMENT AVENUE DE BOÏENS ET RUE DE LA VERRERIE DU 06-04-2024 AU 07-04-2024 Mis en ligne le 13.03.2024 Monsieur Alain Pocard, 3ème Adjoint
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL APPROUVANT LE PROJET DE RÉHABILITATION DE LA LIGNE AÉRIENNE À 63000 VOLTS ENTRE LE POSTE DE MASQUET ET LE SUPPORT N°656 (REMPLACE PAR UN PYLÔNE AÉROSOUTERRAIN) SUR LES COMMUNES DE BIGANOS ET MIOS Mis en ligne le 08.03.2024 Pour le Préfet, pour le Directeur Régional de l'environnement, de l'aménagement et du loge
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DÉCLARANT D’UTILITÉ PUBLIQUE, EN VUE DE L’ÉTABLISSEMENT DES SERVITUDES, LES TRAVAUX DE REMISE EN SERVICE DE LA LIAISON AÉRIENNE EXISTANTE À 63000 VOLTS DU POSTE DE MASQUET JUSQU'AU FUTUR PYLÔNE AEROSOUTERRAIN ET CRÉATION D'UNE LIAISON SOUTERRAINE À 63000 VOLTS DEPUIS LE FUTUR PYLÔNE AEROSOUTERRAIN JUSQU'AU POSTE DE FACTURE, SUR LES COMMUNES DE BIGANOS ET MIOS Mis en ligne le 08.03.2024 Pour le Préfet, pour le Directeur Régional de l'environnement, de l'aménagement et du loge
AVENANT À L'ARRÊTÉ DU 27 FÉVRIER 2024 ARRÊTÉ RELATIF AU CALENDRIER DES JOURNÉES DE QUÊTES SUR LA VOIE PUBLIQUE POUR L'ANNÉE 2024 Mise en ligne le 05.03.2024, pour le Préfet, Le Directeur de la citoyenneté et de la légalité Mr Thierry JAY
ARRÊTÉ 2024-0118 - RÈGLEMENTANT PROVISOIREMENT L'UTILISATION DES STADES DU 01-03-2024 AU 03-03-2024 Mis en ligne le 01.03.2024 Monsieur Alain Pocard, 3ème Adjoint
ARRETE 2024-0116 - IMPASSE CANAULEY - TRAVAUX PROLONGES JUSQU AU 18.03.2024 Mis en ligne le 01.03.2024 Monsieur Georges Bonnet, 1er Adjoint
ARRETE 2024-0114 - 84 AVENUE DES BOIENS - TRAVAUX DU 01.04.2024 AU 12.04.2024 Mis en ligne le 01.03.2024 Monsieur Georges Bonnet, 1er Adjoint
